Mentions légales Vers'o Coaching International
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MENTIONS LÉGALES

PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Le présent site est la propriété de VERS’O COACHING INTERNATIONAL, portée par CREALEAD –  SA SCOP SCAE à capital variable , Hôtel de la coopération , 55, rue Saint-Cléophas – 34070 Montpellier. Le directeur de la publication du présent site est Mme. Catherine DUVINAGE en sa qualité de co-entrepreneur.

HÉBERGEMENT

Le prestataire assurant l’hébergement du site est la société 1&1 IONOS SARL , 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 SARREGUEMINES

DONNÉES NOMINATIVES

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

CONCEPTION DU SITE

Marie Frison

CONTENU

Le responsable de la publication du site est : Mme. Catherine DUVINAGE en sa qualité de co-entrepreneur. Les informations fournies dans ce site par notre entreprise ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Notre enterprise s’efforce de maintenir ce site à jour. Néanmoins, notre entreprise ne garantit ni l’exactitude, ni le caractère exhaustif des informations présentées sur ce site, quelles qu’elles soient.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes, contenus vidéos (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de VERS’O COACHING INTERNATIONAL soit de clients qui auront autorisé VERS’O COACHING INTERNATIONAL à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

RESPONSABILITÉ

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